L01 / Informations légales

Mentions légales

Informations publiées en application de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Cette page est la seule du site à publier les identifiants d'immatriculation de l'éditeur.

Dernière mise à jour : 27/08/2026

Éditeur du site

Dénomination sociale: PARIS MODE
Forme juridique: [à compléter — forme juridique]
Capital social: [à compléter — capital social en euros]
Siège social: 13 Rue Marx Dormoy, 75018 Paris, France
SIREN: 451268668
SIRET / RCS: [à compléter — numéro SIRET et ville d'immatriculation au RCS]
TVA intracommunautaire: [à compléter — numéro de TVA intracommunautaire]
Courriel: support@zarismode.com
Téléphone: +33 6 60 20 89 97

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [à compléter — nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut lui être adressée à support@zarismode.com.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Dénomination : [à compléter — nom de l'hébergeur]
Adresse : [à compléter — adresse postale complète de l'hébergeur]
Téléphone : [à compléter — numéro de téléphone de l'hébergeur]

Ces mentions sont exigées par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à l'éditeur.

Organisme de médiation : [à compléter — nom de l'organisme de médiation]
Adresse postale : [à compléter — adresse postale de l'organisme]
Site internet : [à compléter — adresse du site de l'organisme]

Le recours à la médiation n'est possible qu'après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client par une réclamation écrite. Le détail de la procédure figure sur la page Médiation de la consommation, ainsi qu'à l'article correspondant des conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — textes, mise en page, éléments graphiques, marque et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Les photographies téléversées par un utilisateur restent la propriété de cet utilisateur. L'éditeur n'acquiert sur celles-ci aucun droit autre que celui, strictement limité, nécessaire à l'exécution du service demandé.

Signalement d'un contenu

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à support@zarismode.com, en précisant la date du constat, la description du contenu, sa localisation précise et les motifs pour lesquels il devrait être retiré.

Le fait de présenter un contenu comme illicite en vue d'en obtenir le retrait alors que l'on sait cette information inexacte est sanctionné pénalement.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise notamment les durées de conservation, les droits dont vous disposez et votre droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL. Les traceurs sont décrits dans la politique cookies.