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Informations légales
Service édité par PARIS MODE, 13 Rue Marx Dormoy, 75018 Paris, France. Contact : support@zarismode.com · +33 6 60 20 89 97.
Les deux premières cartes ci-dessous sont des publications obligatoires en droit français ; leur contenu essentiel est affiché directement.
Publication obligatoire
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :
- Organisme : [à compléter — nom de l'organisme de médiation]
- Adresse : [à compléter — adresse postale de l'organisme]
- Site : [à compléter — adresse du site de l'organisme]
Le recours à la médiation est possible après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client par une réclamation écrite.
Publication obligatoire
Mentions légales
Éditeur : PARIS MODE, 13 Rue Marx Dormoy, 75018 Paris, France.
Forme juridique, capital social, immatriculation, numéro de TVA, directeur de la publication et hébergeur sont publiés en application de l'article 6 de la LCEN sur la page dédiée. C'est la seule page du site qui publie les identifiants d'immatriculation de l'éditeur.
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Abonnements, prix TTC, reconduction, résiliation, remboursement, garantie légale de conformité et médiation.
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Règles d'accès et d'usage du service, comptes, contenus téléversés, limitations et responsabilités.
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Données traitées, bases légales, durées de conservation, transferts, droits RGPD et droit de réclamation auprès de la CNIL.
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Délai de quatorze jours, conditions d'extinction anticipée pour un service numérique et formulaire type de rétractation.
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Ce que le service calcule, ce qu'il ne fait pas, marge d'erreur de la reconnaissance et usages interdits.
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